Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mouvement Judéo-Chrétien de PAIX
M. ARSICOT Denis

Numéro de dépôt :
3315177
Date de dépôt :
28/09/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
28/09/2014
Mouvement Judéo-Chrétien de PAIX de ARSICOT Denis

Présentation de la marque Mouvement Judéo-Chrétien de PAIX

Déposée le 28 septembre 2004 par monsieur ARSICOT Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Mouvement Judéo-Chrétien de PAIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est monsieur ARSICOT Denis domicilié(e) 1 rue du Petit Logis, Place de l'Eglise,85150 SAINTE FLAIVE DES LOUPS - 85150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARSICOT Denis domicilié(e) 1 rue du Petit Logis, Place de l'Eglise,85150 SAINTE FLAIVE DES LOUPS - 85150 - France.

La marque Mouvement Judéo-Chrétien de PAIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mouvement Judéo-Chrétien de PAIX est expirée depuis le 28 septembre 2014.


M. ARSICOT Denis - 1 rue du Petit Logis, Place de l'Eglise,85150 SAINTE FLAIVE DES LOUPS - 85150 - France


ARSICOT Denis - 1 rue du Petit Logis, Place de l'Eglise,85150 SAINTE FLAIVE DES LOUPS - 85150 - France


Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet partiel n°426528 - Publication au BOPI 2006-01-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Relations publiques. Services culturels. Editions de livres, de revues, prêt de livres, productions de spectacles et/ou de films, organisation et/ou conduite de conférence, de congrés, de colloques, d'expositions à buts culturels, éducatifs. Service d'éducation religieuse. Hébergement temporaire, services hôteliers, crêches d'enfants. Exploitation de terrains de campings, maisons de retraite pour personnes âgées. Maisons de convalescence ou de repos, maisons médicalisées, services médicaux, services vétérinaires, services de santé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.